Marque enregistrée - Marque en non vigueur

vineyards.com
Thibaud Desprets Propriétés et Domaines, SARL

Numéro de dépôt :
3928930
Date de dépôt :
21/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/06/2022
vineyards.com de Thibaud Desprets Propriétés et Domaines

Présentation de la marque vineyards.com

Déposée le 21 juin 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Thibaud Desprets Propriétés et Domaines auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « vineyards.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-28 du 13 juillet 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Thibaud Desprets Propriétés et Domaines domicilié(e) 2 Rue de l'Eglise - 83420 - LA CROIX VALMER - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 842 409 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thibaud Desprets Propriétés et Domaines, M. desprets thibaud domicilié(e) 2 Rue de l'Eglise - 83420 - LA CROIX VALMER - France.

La marque vineyards.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3928930.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque vineyards.com est expirée depuis le 21 juin 2022.

Thibaud Desprets Propriétés et Domaines a également déposé les autres marques suivantes : Propriétés et Domaines Viticoles en Provence , Vignobles de France , Domaines et Vignobles de France


Thibaud Desprets Propriétés et Domaines, SARL - 2 Rue de l'Eglise - 83420 - LA CROIX VALMER - France - SIREN 440842409


Thibaud Desprets Propriétés et Domaines, M. desprets thibaud - 2 Rue de l'Eglise - 83420 - LA CROIX VALMER - France


Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Enregistrement avec modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Inscription le 9 avril 2013 - Rejet partiel n°598490 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-09

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